Projet Observatoire

Bonjour ,

Je suis en pleine réflexion sur un projet de construction d'un observatoire en dur d'ici 2 ans .

vue qu'il ne faut pas dépasser les 20m² au sol pour respecter la déclaration de travaux , est-ce que la pose des poteaux avec les rails pour recevoir le toit roulant en ouverture est considéré comme de la surface au sol ?

Si c'est le cas cela veut dire qu'il faut compter double de surface pour le toit et il ne reste pas beaucoup de place si je veux faire un bureau

Pouvez-vous me confirmer ?

Merci

Eric

Bonjour ,

 

Je suis en pleine réflexion sur un projet de construction d'un observatoire en dur d'ici 2 ans .

vue qu'il ne faut pas dépasser les 20m² au sol pour respecter la déclaration de travaux , est-ce que la pose des poteaux avec les rails pour recevoir le toit roulant en ouverture est considéré comme de la surface au sol ?

 

Si c'est le cas cela veut dire qu'il faut compter double de surface pour le toit et il ne reste pas beaucoup de place si je veux faire un bureau

 

Pouvez-vous me confirmer ?

Merci

Eric

Bonjour Eric

Je vais te répondre par une autre question : Est-ce que tu demandes une autorisation pour planter des piquets à tomates ????? :)

A+, Philippe

La question est très sérieuse car d'après la déclaration de travaux , il faut tenir compte de l'emprise au sol y compris la pose de poteaux comme une pergola dont la surface est egale à celle du toit !

Donc cela compte aussi comme surface

http://www.sahavre.fr/tutoriels/materiel/44-urbanisme

La jurisprudence indique qu’une pergola est une construction comme une autre et même si elle ne possède ni plancher ni toit, elle a bien une emprise au sol : il en va de

même pour les rails placés en hauteur sur des poteaux. Cette solution pour l’abri astronomique double l’emprise de l’abri ! L’alternative est de réaliser des rails et

poteaux démontables qui ne sont installés que lorsqu’on veut sortir le toit. Dans ce cas inutile de les indiquer sur les plans.

La solution est donc de ne pas opter pour un toit roulant sur des rails.

Il existe des tas d'autres solutions, du toit ouvrant en corolle aux panneaux de toit sur glissière jusqu'à la construction mobile.

10 m² pour l'abri, c'est déjà une sacré surface (en gros 3 m x 3 m à l'intérieur ou 2,5 m x 4 m).

La longueur des rails n'a pas à être celle du toit. Si tu renforces bien ton toit il suffit juste de l'empêcher de basculer donc des rails sur la moitié de la longueur (voire moins si ton toit est retenu contre le basculement) suffisent. De plus il est assez simple de réaliser des rails et poteaux escamotables qui ne sont sortis que lorsqu'on veut déplacer le toit. Dans ce cas, pas besoin d'en parler dans la déclaration préalable.

Note que la pergola ne génère qu'une emprise au sol mais aucune surface de plancher ni de surface taxable vu que le volume n'est pas "clos et couvert".

Libre à toi de déclarer ou non ton abri observatoire (par exemple C8+ préfère ne rien déclarer car "les autres ne le font pas"). Il faut juste garder à l'esprit que l'état a coupé les cordons de la bourse des mairies : celles ci n'ayant plus de sous sont désormais de plus en plus regardantes sur les constructions qui génèrent de la taxe d'aménagement. Elles ont 3 ans pour redresser les contrevenants (après la fin de la construction), et peuvent demander une régularisation dès que tu voudras faire autre chose !

Imagines que ton habitation soit déjà officiellement déclarée pour 120 m² de surface (taxable). Tu construis en douce ton abri de 10 m² (de surface taxable). Tu ne payes rien. Dans 5 ans, tu veux construire une véranda de 6 m² que tu déclareras car elle sera bien visible de l'extérieur. Là, bingo, la mairie te refusera la déclaration à moins de te remettre en conformité et déclarer 120+10+6=136 m² au lieu de 120+6 m², sinon pas d'autorisation. Et s'ils veulent t'enquiquiner, ils peuvent te poursuivre en civil : d'où frais supplémentaires et emmerdements à prévoir...

Tu peux aussi avoir un voisin sympa qui ferme les yeux aujourd'hui, mais qui pourrait devenir bien moins sympa d'ici 10 ans, ou bien déménager et être remplacé par un emmerdeur. Repaf... Et en cas de contrôle fiscal, rerepaf !

Fred, toujours dans ses rigidités juridiques !!! désolant ...

Astuce : tu plantes un arbre au pied de chaque poteau, et tu dis que les poteaux sont des tuteurs des arbres ...

A+, Philippe

Désolant oui et non, on verra quand un de tes amis, bénéficiant de tes bons et judicieux conseils avisés, se verra dans l'obligation de payer une amende salée et éventuellement de démolir ou modifier radicalement son bel abri astro bricolé avec amour et passion...

J'ai comme une prémonition : tu ne seras plus son ami bien longtemps !!!

Mais c'est vrai que c'est pas toi qui payeras les pots cassés...

La complaisance était de mise avant, quand les mairies recevaient la manne financière de l'état, que les lois soient appliquées ou non. Maintenant, les mairies reçoivent beaucoup moins de l'état et se rendent compte progressivement que la complaisance leur coûte cher, très cher. Donc les mentalités vont changer, et elles changent déjà, ça va vite. De plus en plus de mairies embauchent des "cost killers" qui, eux, n'hésitent pas à taper là où ça fait mal, mais où ça rapporte ! Et le pire (pour toi, C8+), c'est que ça rapporte des voix aux élections : les gens préfèrent maintenant un maire qui gère bien la ville et n'augmente pas trop les impôts, qu'un maire complaisant mais obligé d'augmenter les impôts !!!

Suis assez d'accord avec Fred , je veux faire les choses dans les règles , surtout que mon plus proche voisin ( 500 m ) est Mr le Maire avec qui je m'entends bien mais il a aussi son role à jouer pour éviter la pagaille .

Je suis dans une petite commune de Bretagne où tout le monde se connait mais comme partout il y a aussi des C... .

Dans mon projet je voudrais aménager quand même un bureau qui soit à l'abri du froid et humidité avec un peu de confort surtout quand on approche des 60 bougies ; donc 10m² c'est juste .

Suite à ce lien que tu nous mis chez nos voisins , j'ai appris plein de truc et je vais pouvoir revoir ma copie avec pourquoi pas un toit qui rentre sous le toit principal

Suite à ce lien que tu nous mis chez nos voisins , j'ai appris plein de truc et je vais pouvoir revoir ma copie avec pourquoi pas un toit qui rentre sous le toit principal

Il a été posté ici aussi :

http://www.webastro.net/forum/showthread.php?t=136298

Hello

Perso, j'ai fait un toit en PVC sur ma terrasse, juste pour protéger de la pluie, sans déclaration ! J'ai eu la surprise de voir arriver un architecte des impôts qui pensait que j'avais fait une véranda ! Comment le savait il ? Ben, Google Earth bien sur ! Il a donc vérifié et pris les mesures pour voir si c'était taxable !! ça ne l'était pas, mais maintenant c'est enregistré !

A bon entendeur ...

Eric

Non, ils n'utilisent normalement pas Google Earth. Le cadastre est un service des impôts et exploite des photos aériennes prises régulièrement par des avions affrétés par la DREAL. Selon les zones, un avion peut passer plusieurs fois par an !

Un logiciel spécialisé repère les endroits qui ont changé d'une photo à une autre et ensuite un géomètre du cadastre va regarder de quoi il en retourne, d'abord en regardant les photos Avant/Après, puis éventuellement en allant sur place vérifier.

Comme la taxe d'aménagement revient aux mairies, aux département et à la région qui sont de moins en moins subventionnés par l'état, les agents du cadastre sont de plus en plus sollicités pour chercher ce genre de source de revenu facile !

Autre astuce : tu fais un abris déclaré "démontable" ...

Fred : théoricien de la peur, le méchant maire contre le mignon Astram !!! La différence, c'est que j'aime PixInsight et que je ne partage pas du tout ton approche de cette construction ...

Cogitant dans le train à la sortie du bureau , puisque le fait de poser des poteaux au sol est considéré comme emprise au sol de la même surface que le toit , si je pose des équerres de chaque coté du mur mais qui ne repose pas au sol ( voir mon petit dessin ) je peux imaginer un toit en deux partie et à c moment là il n'y a plus la question de cette surface au sol ?

vous confirmez ?

C8+ tu fais comme tu veux, tu peux aussi, dans la même logique, encourager à télécharger de la musique et des films, à stationner sur les places handicapés, à jeter ses déchets et gravats au bout des champs ou dans les forêts, à demander des arrêts de travail à son toubib pour prolonger les vacances ou bricoler dans la maison... puisque tout le monde le fait et que le risque de se faire gauler est si faible...

PS : Un abri de jardin (du genre en kit) est par nature même démontable. Cette appellation n'apportera rien, sauf à être capable de justifier qu'il n'est pas monté plus de 3 mois/an...

Cogitant dans le train à la sortie du bureau , puisque le fait de poser des poteaux au sol est considéré comme emprise au sol de la même surface que le toit , si je pose des équerres de chaque coté du mur mais qui ne repose pas au sol ( voir mon petit dessin ) je peux imaginer un toit en deux partie et à c moment là il n'y a plus la question de cette surface au sol ?

 

vous confirmez ?

Oui ça devrait le faire. Mais ça risque de ne pas être très joli !

Pas grave , je recherche la fonctionnalité et le confort .

Si cela peut me permettre d'avoir 9m² pour l'astro et 11m² de bureau

Fred : tu peux toujours "déblatérer" tes inepties, mais perso, j'attaque la construction de mon quatrième observatoire (deuxième coupole faite de mes mains) chez un copain Astram Cette observatoire a été déclaré en "déclaration de travaux" : il fait 12 m², la coupole étant à l'étage, il fait 5m de haut, et pas le moindre problème avec la mairie !!!

Et toi, t'as fait quoi pour te poser en expert des observatoires ????

Et bien tu vois, tu as fait une Déclaration Préalable (c'est le terme exact) dans les règles alors que tu ne cesses de dire que ça ne sert à rien...

Quand le dossier est bien ficelé, en général il n'y a aucun problème. C'est quand il est mal ficelé ou qu'on essaye de gruger que ça va moins bien, et rafistoler le dossier après coup, ça prend du temps et ça peut même aboutir à l'abandon du projet... Je ne disais rien d'autre que ça, c'est toi qui crie à tue tête que ça ne sert à rien de demander des autorisations sous le prétexte que, je te cite :

75% des abris de jardin n'ont eu aucune déclaration en mairie ... Vivons heureux, vivons caché ...

Les démolitions, ça arrive et c'est pas glop quand tu as investi quelques milliers d'euros dans ton observatoire :

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4417420-recours-contre-demolition-abri-de-jardin

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5651845-demolition-d-un-abri-de-jardin

http://www.legavox.fr/forum/immobilier/urbanisme-construction/abris-jardin-conforme_30109_1.htm

http://www.maisonbrico.com/questions-bricolage/abri-jardin-construit-sans-declaration-ni-permis-construire,3354.html

Si mon article arrive à empêcher ne serait-ce qu'une seule démolition, je serais content

Il y a une grosse différence entre un petit abris de jardin (en bois, bien souvent, et à hauteur d'homme), et une construction en "dur" qui fait 5m de haut avec une coupole bien blanche qui se voie de loin ...

Mais je cesse de te causer, ça ne sert à rien, tu comprends rien !!! Comme dirait l'autre, les brouettes ont ..........................................

PS : j'adore PixInsight, c'est le meilleur logiciel de traitement d'image actuel, mais bon, faut comprendre un peu ................................

@ C8 et Fred:

je suis certain que Petitprost adore la façon dont vous l'aidez !

Allez, soyez sympa avec lui, relisez vos posts, conservez tout ce qui peut lui être utile et virez le reste.

Je suis certain qu'il est assez grand pour savoir s'il veut être strict légal ou hors normes...

Moi je suis archi dans une commune (pas aux impôts), je trouve que souvent les règlements sont un peu cons mais je ne peux qu'encourager à les respecter, il est exact que le trésor public contrôle, sanctionne et qu'on a surement l'air très con quand on a une astreinte à payer avant de devoir démolir.

L'astuce n'est pas interdite par contre, et un toit à double pente qui se rabattrait contre les murs, ou mieux en deux 1/2 parasols de chaque côté en intégrant les "poteaux" dans le toit ... bref, je vais faire un crobard, à tout de suite.

A la limite les 4 piquets peuvent soutenir une corde à linge ou des végétaux qui protègent la cabane du soleil, et donc rester en place pour simplifier. Ca ne pourra pas être compté comme emprise au sol ou surface de plancher si les plots de béton sont isolés (pas de dalle à l'extérieur sur les côtés)! En plus... ils contrôlent rarement la nuit :-)

Edit: tu pourrais nous passer les termes exacts de ce que dit ton règlement d'urbanisme ?

tu parles d'emprise au sol ou de surface de plancher?

L'astuce n'est pas interdite par contre, et un toit à double pente qui se rabattrait contre les murs, ou mieux en deux 1/2 parasols de chaque côté en intégrant les "poteaux" dans le toit ...

C'est ce que je proposais plus haut, mais en matière d'abri astro, j'ai l'impression qu'il y a des tabous, seul le toit roulant sur des rails est considéré comme pertinent...

Il existe des tas de solutions qui évitent de gâcher de la surface déclarée.

Pour le télescope, tu peux prévoir une structure à toit ouvrant 'en pétales' comme sur la première image. 200x250cm suffisent largement, il reste assez pour la 'chambre' contiguë, pour un lit de camp, un bureau, un espace de stockage.

L'avantage de la cabane roulante (image 3) c'est, outre la simplicité, que le télescope est 100% dégagé et que la cabane devient la 'chambre'.

La structure n'étant pas permanente (ce n'est pas de l'immobilier), elle peut être assimilée à une tente ou à une caravane, donc non taxable (en tout cas chez nous en Belgique c'est comme ça).

Perso, j'ai une solution similaire à celle du milieu, une pente simple avec un panneau de toit de 2x2m qui coulisse vers le bas. Chez moi, il repose sur des supports amovibles. L'ouverture est manuelle (le toit n'est pas très lourd et glisse facilement). La 'mise en station' complète dure 5 minutes, de l'ouverture de l'abri à l'initialisation de PHD2, avec le déverrouillage, la pose des supports, l'ouverture du panneau et la déploiement de la monture en position de départ.

Philippe et Fred

Philippe, une donnée t'échappe, car tu connais mal les normands (je ne rigole pas!)!

Les normands sont vraiment jaloux de leur bon droit "Not' baoun dreu" com' no prachi tcheu naô et sont réputés pour ça; le corolaire, c'est que nous sommes aussi très légalistes, dernière un normand, tu as toujours un juriste qui se cache, d'ailleurs historiquement, les normands ont effectivement eu une grande importance dans l'élaboration du droit français à travers les siècles, si tu fais une petite recherche, tu trouveras peut-être que, comme par hasard, avant le document élaboré par Fred, je suis un de ceux qui étaient le plus intervenus pour donner des renseignement précis sur ce sujet.

Fred: Philippe demeure dans une région, je peux en témoigner, ou on est effectivement plutôt cool sur les histoires de permis de construire, surtout pour ce genre d'aménagement sur ton terrain...

Voilà pour plus de compréhension entre vous: il faut tenir compte des particularismes et même de certains atavismes régionaux...

JMDsomme : Edit: tu pourrais nous passer les termes exacts de ce que dit ton règlement d'urbanisme ?

tu parles d'emprise au sol ou de surface de plancher?

C'est dans le lien qui est sur le post , bien fait et complet . c'est en lisant que j'ai découvert avec stupeur cette notion d'emprise au sol qui compte dans la surface totale , oui c'est aberrant mais se faire retoquer pour ça j'ai pas trop envie .

Du coup je cogite soit pour un toit roulant rentrant dans le toit principale ou un toit s'ouvrant en deux parties de chaque coté !

Pourquoi veux tu que ton projet soit retoqué ? Si tu respectes l'implantation définie dans le PLU et le choix esthétique s'il y en a de défini, il n'y a en général pas de problème.

L'emprise au sol sert juste à définir s'il faut faire une déclaration préalable ou un permis de construire, et éventuellement le % d'occupation des sols si tu es déjà à la limite. Ça ne change rien pour le reste.

La pergola, ça peut être sympa en été pour s'abriter du soleil pendant un BBQ !

Certe une pergola peut etre sympa mais si me bouffe 9 m² sur la surface totale tout en respectant les 20m² il ne reste que 2m² pour un bureau !

Comme JMDSomme l'a dit, rien ne t'empêche de ruser et de faire des rails amovibles que tu peux rentrer dans l'abri par exemple quand tu n'en as pas besoin. Comme ça il ne reste que deux poteaux (paysagers : en plantant une plante grimpante dessus par exemple) qui ne créeront aucune emprise. Et en été tu peux aussi les déployer dans la journée et tendre des canissas dessus pour faire une pergola temporaire le temps d'un BBQ : aucun besoin de déclaration pour ça.

Les rails n'ont de toute façon pas besoin d'être de la même longueur que le toit. Il ne sont là que pour le guider le temps qu'il arrive sur les poteaux qui reprennent son poids. Tant que le centre de gravité du toit ne passe pas au delà des poteaux, aucun risque de basculement ! Donc, sans aménagement supplémentaire, ton rail n'a besoin de faire qu'un peu plus de la moitié de la longueur du toit.

Une autre solution possible que j'ai vue chez un astram en Savoie c'est un élégant abri de jardin en bois ou en dur comme 'chambre de contrôle' et le télescope sous un petit abri amovible, quelques mètres plus loin.

Tu peux aussi vivre au 21e siècle et piloter l'optique depuis ta maison.

Dans les deux cas le télescope se trouve dans un abri bas, roulant ou au toit amovible. La colonne est très courte, l'ouverture instantanée et l’écrêtage minimal: c'est un choix idéal pour l'imagerie.

C'est aussi une solution à étudier

Personnellement j'ai tenté d'abord le pilotage à distance. Techniquement ça marche bien mais 'astronomiquement', ça ne me convenait pas.

Faire de l'astrophoto dans le salon avec la télé qui braille et le chien à sortir? Autant surfer sur le site de Rogelio Bernal.

Je préfère nettement m'isoler dans l'observatoire, sous l'éclairage rouge, avec le ciel et mon télescope à portée de bras, bercé par le ronronnement du moteur AD et l'oscillation des courbes PHD2.

Quand ça tourne stable je sors le Dob, personne pour me déranger. J'ai mon lit de camp, le chauffage, la machine à café et WebAstro dans la salle de contrôle. Le pied.