Avdat

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About Avdat

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  • Birthday 07/12/1944

A propos

  • Résidence
    des rives méditerranéennes
  • Intérêts
    le ciel, la photo, la mer
  • Occupation
    Retraité
  • Matériel
    LX90, PST
  1. je n'ai ni poule, ni lapin et pas de potager. Que veux tu j'ai mla chance, pour moi c'en est une, de vivre en immeuble collectif au bord de la méditerranée. je n'ai pu répondre avant car, j'ai fait 2300 km Ar en voiture pour aller là "où commence le monde", en breton : Penn Ar Bed, aau bout du Finistère. même en restant en France, les km existent. Première semaine de décembre, 8 jours à Marrakech, en avion! Que veux tu, avant de tirer ma révérence, je souhaite visiter le plus de pays possible, de voir d'autres modes de vies, de cultures, etc...
  2. Zetajanus, Non seulement pas très honnête comme procédé la délation sur fausse accusation. Un relent de collaboration des années noires et de vengeance personnelle. De plus, une dénonciation callonieuse amène son auteur devant un tribunal correctionnel. Il y a des procédés légaux, des lettres à faire et saisir les juridictions compétentes. C'est un peu plus long, mais tellement plus efficace et très légal!!
  3. Vincent, C'est la lettre que j'ai adressé au maire de ma commune : Monsieur le Maire, (ici tu peux commencer par la première phrase de la lettre au préfet) En conséquence, je me permets de vous vous rappeler que tout dispositif publicitaire lumineux est soumis aux dispositions de la loi du 29 décembre 1979 (arrêt de la cour administrative de Lyon en date du 8 février 2005, joint en annexe); d'une part et du décret 80-923 du 21 novembre 1980, chapitre II : Prescription applicables à la publicité lumineuse en agglomération. L'article 13 de ce décret précise : "La publicité lumineuse ne peut être autorisée dans les agglomérations de moins de 2000 habitants sauf lorsqu'elles font partie d'un ensemble multicommunal de plus de 100000 habitants tel qu'il est défini par l'institut national des statistiques et des études économiques ." Or, et sauf erreur de ma part, notre commune ne fait pas partie d'un ensemble de 100 000 habitants permanents, toute autorisation qui déroge à ce principe est donc frappé d'illégalité. Quant à l'article 26, il définit les modalités de la demande d'autorisation : "La demande d'autorisation et le dossier qui l'accompagne sont établis en deux exemplaires. L'un est adressé par pli recommandé, avec demande d'avis de réception, au maire ou déposé contre décharge à la mairie. L'autre est adressé simultanément au directeur départemental de l'équipement dans les mêmes conditions. Lorsque le dispositif de publicité lumineuse doit être installé sur une toiture ou une terrasse en tenant lieu ou qu'il est soumis à autorisation en application du II de l'article 42 de la loi susvisée du 29 décembre 1979, un troisième exemplaire du dossier est adressé simultanément au chef du service départemental de l'architecture dans les mêmes conditions. Copies des avis de réception postale des demandes envoyées au directeur départemental de l'équipement et le cas échéant, au chef du service départemental de l'architecture sont jointes à la demande d'autorisation adressée au maire. Article 27 Si le dossier est incomplet, le maire, dans les quinze jours suivant la réception de ce dossier, invite, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale, le demandeur à fournir toutes les pièces complémentaires aux destinataires du dossier. La date de réception par le maire de ces éléments et pièces complémentaires se substitue à celle de la demande initiale pour le calcul du délai à l'expiration duquel le défaut de notification vaut autorisation. Pour le cas ou cette autorisation n'a pas été sollicitée, je vous demande de bien vouloir me faire savoir quelle dispositions vous comptez prendre afin de faire respecter la loi et cessez le trouble. Dans l'attente de vous lire,` formule de politesse." Si tu as besoin du jugement du TA de Grenoble et de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon je te les adresse par mail (avant demain soir)
  4. Vincent L'autorisation (si elle a été donnée), n'entre pas dans la catégorie des documents accessibles. Par contre le maire devrait te répondre, il le fera d'autant plus si tu prends le soin d'adresser une copie de ton courrier au préfet du département. Si le projecteur est un laser, et seulement dans ce cas, écris directement au préfet, double au maire si tu le juge nécessaire. Ci-après, un modèle de lettre : Monsieur le Préfet, Depuis quelques semaines (ou jours), la discothèque "nom de l'établissement", sis sur la commune de .... au lieu-dit...., met en service un projecteur laser (cite les jours). or, il me semble et sauf erreur de ma part, qu'un tel projecteur requiert une autorisation préfectorale en application des dispositions de l'article L 581-18 du code de l'environnement (Ordonnance nº 2004-1199 du 12 novembre 2004 art. 1 1º Journal Officiel du 14 novembre 2004) reproduit ci-dessous : "Un décret en Conseil d'Etat fixe les prescriptions générales relatives à l'installation et à l'entretien des enseignes en fonction des procédés utilisés, de la nature des activités ainsi que des caractéristiques des immeubles où ces activités s'exercent et du caractère des lieux où ces immeubles sont situés. Les actes instituant les zones de publicité autorisée, les zones de publicité restreinte et les zones de publicité élargie peuvent prévoir des prescriptions relatives aux enseignes. Le décret prévu au premier alinéa du présent article fixe les conditions dans lesquelles ces prescriptions peuvent être adaptées aux circonstances locales lorsqu'il n'a pas été fait application des dispositions du deuxième alinéa. Sur les immeubles et dans les lieux mentionnés aux articles L. 581-4 et L. 581-8, ainsi que dans les zones de publicité restreinte, l'installation d'une enseigne est soumise à autorisation. Les enseignes à faisceau de rayonnement laser sont soumises à l'autorisation du préfet." Je vous remercie de me faire connaitre d'une part si cette autorisation a été sollicitée, et le cas échéant à quelle date a-t-elle été délivrée. Dans le cas contraire, me faire savoir quelles mesures comptez-vous prendre afin que le loi soit respectée. Je vous prie de croire, Monsieur le Préfet, en l'assurance de ma considération distinguée. Il me semble très important de citer les références des textes et les mettre in-extinso. Cela montre que tu maîtrises parfaitement le sujet et que tu ne questionne pas dans le vide. Bien entendu, tout courrier sera archivé par toi et envoyé en R+AR, ensuite il faut patienter quelques semaines!
  5. Vincent, Le problème c'est qu'il s'agit d'une autorisation délivrée ou non après dépos d'un dossier complet et après reçu l'avis de la DDE et pas obligatoirement débattue en séance du conseil municipal, donc document non communicable au public (sauf accord du maire). Par contre le maire est dans l'obligation (non écrite) de te répondre surtout si tu prends soin d'adresser un double, pour information, au préfet du département. S'il s'agit d'un projecteur laser, ne perds pas de temps à interroger le maire, attaque de suite le Préfet en lui rappelant les dispositions règlementaires : " Monsieur le Préfet, Je me permets d'attirer votre attention sur le fait que l'établissement "le xxxxx" discothèque sise sur la commune, lieu-dit met en service un projecteur de type laser. Or, la mise en action de tels projecteurs requiert une autorisation préfectorale, en application des dispositions de l'article L 581-18 du code de l'environnement (Ordonnance nº 2004-1199 du 12 novembre 2004 art. 1 1º Journal Officiel du 14 novembre 2004) reproduit ci-dessous : "Un décret en Conseil d'Etat fixe les prescriptions générales relatives à l'installation et à l'entretien des enseignes en fonction des procédés utilisés, de la nature des activités ainsi que des caractéristiques des immeubles où ces activités s'exercent et du caractère des lieux où ces immeubles sont situés. Les actes instituant les zones de publicité autorisée, les zones de publicité restreinte et les zones de publicité élargie peuvent prévoir des prescriptions relatives aux enseignes. Le décret prévu au premier alinéa du présent article fixe les conditions dans lesquelles ces prescriptions peuvent être adaptées aux circonstances locales lorsqu'il n'a pas été fait application des dispositions du deuxième alinéa. Sur les immeubles et dans les lieux mentionnés aux articles L. 581-4 et L. 581-8, ainsi que dans les zones de publicité restreinte, l'installation d'une enseigne est soumise à autorisation. Les enseignes à faisceau de rayonnement laser sont soumises à l'autorisation du préfet." Je vous remercie de me faire connaitre d'une part si cette autorisation a été sollicitée, et le cas échéant à quelle date a-t-elle été délivrée. Dans le cas contraire, me faire savoir quelles mesures comptez-vous prendre afin que le loi soit respectée. Je vous prie de croire, Monsieur le Préfet, en l'assurance de ma considération distinguée. Il est très important non seulement de donner la référence des textes, mais de les citer, cela montre que tu es parfaitement au fait de la règlementation en la matière. Par contre, si tout a été fait dans les règles (ce dont je doute), les choses sont beaucoup plus compliquées car il n'y a que le tribunal administratif que peut annuler l'autorisation et, pour cel il faut des arguments autrement plus solides que la pollu lumineuse (non prévue par les textes législatifs, donc non pris en compte par des juges) : danger pour la faune, etc.. les pétitions n'ont pas plus d'effet sur les juges administratifs, ne pas oublier qu'ils appliquent le droit et rien d'autre.
  6. A tous!! Il est bon de savoir que la mise en service de tout projecteur doit faire l'objet d'une procédure de "mise en service" soit auprès de la municipalité s'il s'agit d'un engin de style "skytracer" et auprès de la préfecture s'il s'agit d'un projecteur "laser". En l'absence de toute autorisation, la mise en service est illégale et, dans ce cas la procédure à suivre n'est pas très compliquée, mais elle demande un peu de temps et surtout de la constance. la première démarche à effectuer est d'écrire soit à la mairie ou préfecture pour demander si la procédure a été suivie et l'autorisation délivrée. exemple de courrier au maire pour installation non laser(à adapter ) Copie pour information à Monsieur le Préfet Le........., le 22 mai 2007 Monsieur le Maire, Dans quelques semaines, le parc forain "Amigoland" va rouvrir ses portes pour une nouvelle saison estivale. En vue de cette réouverture, je vous demande quelles mesures comptez-vous prendre afin d'interdire la mise en service, par un exploitant forain, d'un projecteur de type "skytracer". En effet, il semblerait que cette installation soit mise en service en dehors de tout cadre légal et réglementaire. En conséquence, je me permets de vous vous rappeler que tout dispositif publicitaire lumineux est soumis aux dispositions de la loi du 29 décembre 1979 (arrêt de la cour administrative de Lyon en date du 8 février 2005, joint en annexe); d'une part et du décret 80-923 du 21 novembre 1980, chapitre II : Prescription applicables à la publicité lumineuse en agglomération. L'article 13 de ce décret précise : "La publicité lumineuse ne peut être autorisée dans les agglomérations de moins de 2000 habitants sauf lorsqu'elles font partie d'un ensemble multicommunal de plus de 100000 habitants tel qu'il est défini par l'institut national des statistiques et des études économiques ." Or, et sauf erreur de ma part, notre commune ne fait pas partie d'un ensemble de 100 000 habitants permanents, toute autorisation qui déroge à ce principe est donc frappé d'illégalité. Quant à l'article 26, il définit les modalités de la demande d'autorisation : "La demande d'autorisation et le dossier qui l'accompagne sont établis en deux exemplaires. L'un est adressé par pli recommandé, avec demande d'avis de réception, au maire ou déposé contre décharge à la mairie. L'autre est adressé simultanément au directeur départemental de l'équipement dans les mêmes conditions. Lorsque le dispositif de publicité lumineuse doit être installé sur une toiture ou une terrasse en tenant lieu ou qu'il est soumis à autorisation en application du II de l'article 42 de la loi susvisée du 29 décembre 1979, un troisième exemplaire du dossier est adressé simultanément au chef du service départemental de l'architecture dans les mêmes conditions. Copies des avis de réception postale des demandes envoyées au directeur départemental de l'équipement et le cas échéant, au chef du service départemental de l'architecture sont jointes à la demande d'autorisation adressée au maire. Article 27 Si le dossier est incomplet, le maire, dans les quinze jours suivant la réception de ce dossier, invite, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale, le demandeur à fournir toutes les pièces complémentaires aux destinataires du dossier. La date de réception par le maire de ces éléments et pièces complémentaires se substitue à celle de la demande initiale pour le calcul du délai à l'expiration duquel le défaut de notification vaut autorisation." Il me semble qu'une des prérogatives du premier magistrat de la commune est de faire respecter la loi pour ce qui est de son ressort. Par ailleurs, à l'heure où le nouveau Président de la République semble attaché aux économies d'énergies, la protection de l'environnement et au développement durable en nommant Monsieur Alain JUPPE, ministre d'état en charge de ces problèmes et, en réunissant ce jour une réunion préparatoire au "Grenelle de l'environnement et du développement durable", il serait paradoxal qu'un membre de la majorité présidentielle ne décline pas cette politique dans la commune dont il est le Maire. Pour en terminer, je me permets de vous rappeler que le fait de ne pas se conformer à la loi est non seulement un acte d'incivilité mais de délinquance au même titre que de voyager sans payer, voler une pomme ou une voiture!! En conséquence, je vous demande de prendre sans aucun délais toutes dispositions nécessaire à fins que ce trouble cesse. Je vous prie de croire, Monsieur le Député-Maire, en l'assurance de ma considération distinguée. La DDE a fait éteindre cet engi de malheur!!! Courrier au préfet pour projecteur laser : Monsieur le Préfet, Comme tous les ans à cette époque, le parc forain "Amigoland" du Grau-du-Roi vient d'ouvrir ses portes. Il semble que des exploitants mettent en action des projecteurs à rayons lasers. Je me permets d'attirer votre attention sur le fait que la mise en action de tels projecteurs requiert une autorisation préfectorale, en application des dispositions de l'article L 581-18 du code de l'environnement (Ordonnance nº 2004-1199 du 12 novembre 2004 art. 1 1º Journal Officiel du 14 novembre 2004) reproduit ci-dessous : "Un décret en Conseil d'Etat fixe les prescriptions générales relatives à l'installation et à l'entretien des enseignes en fonction des procédés utilisés, de la nature des activités ainsi que des caractéristiques des immeubles où ces activités s'exercent et du caractère des lieux où ces immeubles sont situés. Les actes instituant les zones de publicité autorisée, les zones de publicité restreinte et les zones de publicité élargie peuvent prévoir des prescriptions relatives aux enseignes. Le décret prévu au premier alinéa du présent article fixe les conditions dans lesquelles ces prescriptions peuvent être adaptées aux circonstances locales lorsqu'il n'a pas été fait application des dispositions du deuxième alinéa. Sur les immeubles et dans les lieux mentionnés aux articles L. 581-4 et L. 581-8, ainsi que dans les zones de publicité restreinte, l'installation d'une enseigne est soumise à autorisation. Les enseignes à faisceau de rayonnement laser sont soumises à l'autorisation du préfet." Je vous remercie de me faire connaitre d'une part si cette autorisation a été sollicitée, et le cas échéant à quelle date a-t-elle été délivrée. Dans le cas contraire, me faire savoir quelles mesures comptez-vous prendre afin que le loi soit respectée. Je vous prie de croire, Monsieur le Préfet, en l'assurance de ma considération distinguée. Il est également bon de savoir que les dossiers sont soumis pour avis à la DDE et que cette dernière donne rarement un avis favorable. Compte tenu du discour officiel concerant les économies d'énergie, c'est le moment de frapper fort!. je reste à votre dispo pour tout autre renseignements.
  7. Ouf, en rédigeant mon poste hier soir, je m'attendais à une volée de bois bien vert. Je ne suis donc pas le seul à penser que l'on se fout de nous!
  8. Que ça ne sert strictement à rien sauf à s'aligner sur le parler "politiquement correct" du moment. A quand une vraie loi qui interdise les enseignes lumineuses, les projos laser et autres. Désolé, mais ce soir, à la maison ce sera comme d'habitude, pas de gaspillage (pour ma facture et rien d'autre) mais pas moins non plus.
  9. Je prends ce post au vol, certains propos me font réagir. En particulier la charge contre les éoliennes. Quand il n'y en avait pas, les pourfendeurs d'aujourd'hui ne connaissaient que l'énergie éolienne et solaire. Il y a les premières, mais ne voila t-il pas qu'il faut effectivement signaler, la nuit venue, leur présence par des feux de position. P.ta.n de merde, ces feux me gachent le ciel, alors au diable ces nouveaux moulins à produire de l'énergie propre!! Par ailleurs quand 6pouces tempête, il y a de cela quelques semaines, envers ceux (dont je fais partie) qui font 2000km pour passer des vacances, pourait-il nous dire où il emmène sa famille (tout problème financier mis à part)? A coté de chez lui, sans doute très "attrayant" pour sa compagne et ses enfants. Combien de parents sont dans l'obligation d'emmener les enfants à l'école avec la voiture pour la simple raison que l'état a fermer des classes dans telle ou telle commune, pour la pain car il n'y a plus ni boulanger ni autre commerce dans le bourg, plus de poste pour acquérir ne serait-ce qu'un timbre! Oui, 6pouce, la vie avec toi ne doit pas être drôle tous les jours!
  10. Ouais, pas facile de s'y retrouver sur ce site, aucun fil conducteur pour lire les contributions relatives à tel ou tel sujet. j'azi quand même réussi à lire pas mal de contributions sur la PL, lais quelle déception ! Je pensais pouvoir y trouver des propositions concrètes à insérer dans dans un texte législatif global sur la protection de l'environnement et du developpement durable. Pas une seule proposition concrète, seules des "y en a marre de tous ces lampadaires", etc, etc.. Soit, mis à part raler (ce qui est bien dans notre nature de français), soit vous n'avez rien de concret à porposer. Quand je dis concret, ce sont des propositions de réglementation réalistes et acceptable. Rien ne sert de tout exiger d'un coup! Pour ce qui me concerne, engagé politiquement, je réserve à mon parti mes réflexions sur le sujet avant de les mettre en ligne. Si vous avez des propositions, soit vous les adressez : avdat@voila.fr ou miuex et préférable mettez-les en ligne ici
  11. est de la partie, je ferai tout mon possible pour venir avec un LX90
  12. Avdat

    Votre matériel pour l'astrophoto

    je commence l'astrophoto avec les instruments ci-après : tubes LX90 monté sur table équatoriale, support //, boitier Canon 20D, minuterie Canon, objectifs : 18 - 125 et 70-300 Sigma, si au foyer: adaptateur sur PO crayford WO, barlow x2, contre-poids pour équilibrer le tout. Je souhaite vendre le LX90 (ptrop lourd, opéré de la colonne vertébrale) pour acquérir une lunette de diam mini 110 et focale courte ppour grand champ.
  13. Avdat

    Loi

    ci-dessous le texte de la proposition "mascarade" de ctte docte députée de droite : "Article unique Avant l'article L 572-1 du code de l'environnement, il est inséré un article L. 572-1¬A ainsi rédigé : « Art L 572-1-A. - La prévention, la suppression ou la limitation de l'émission ou de la propagation sans nécessité ou par manque de précautions des sources lumineuses de nature à présenter des dangers, à causer un trouble excessif aux personnes ou à porter atteinte à l'environnement, constituent un objectif de la protection de l'environnement. Les installations d'éclairage publiques ou privées établies à titre permanent ou temporaire peuvent être soumises à des prescriptions générales ou, lorsqu'elles sont susceptibles, par la luminosité qu'elles génèrent, de présenter des dangers ou des troubles excessifs aux personnes, à autorisation. Un décret en Conseil d'État précise les conditions d'application de cet article, concernant notamment les mesures de prévention ou d'aménagement des installations d'éclairage, le niveau de l'intensité maximale des sources lumineuses en fonction de leur éloignement des habitations ainsi que des modalités du contrôle technique ; ce décret précise également les modalités de la procédure de délivrance de l'autorisation et fixe la liste des documents à fournir à l'appui de la demande d'autorisation. » Comme chacun peut s'en convainvre, ce texte est creux : nul besoin d'une loi par ça, un simple décret pris en conseil d'état est largement suffidant pour si peu de chose. Ce n'est que de la poudre aux yeux destinée à faire crooire qu'elle s'en préoccupe!!
  14. Quelle que soit la température, on s'interdit de se chauffer l'hiver, on se rattrappe l'été quand il fait un peu plus de 30° à l'intérieur (chez moi), tant pis pour les ventilos. Etant frileux, je continue à conserver un mini de 20° l'hiver, et les ventilos tournent presque 24/24 h l'été. Par cette attidude énergitivore je suis conscient que je contribue, à mon échelle, au réchauffement climatique, mais je me refuse à gre lotter ou de claquer pour cause de canicule!
  15. Je pense que la cause de cet accident, qui a provoqué la mort de 3 personnes ne se résume pas à ta vision des choses: Le fait que cette commune dispose d'un éclairage urbain tel que tu le decris, n'exclu en aucune façon que la rue du sinistre soi dans le noir. Un 4x4, bien conduit n'est pas plus dangeureux que n'importe quelle autre voiture, donc, cessons de voulir tout leur mettre sur le dos. Piétons non signalés et drogue pour le conducteur : conjonction explosive. Vitesse excessive, je crois que ce point n'a pas été confirmée par les autorités. Ceci étant dit, je pense, et je crois ne pas être le seul, que si cette rue avait été correctement éclairé, il est à penser que ces trois personnes seraient toujours en vie!