La justice s'en mêle!

Bonjour!

Lu dans "Que choisir?" de juillet-août 2007, page 13:

JOUR ETERNEL

Mon voisin a installé un puissant projecteur dans son jardin. La lumière pénètre jusque dans certaines pièces de ma maison. Ai-je un recours?

Réponse de QC:

Oui. La cour d'appel de Paris (2ième chambre, 25/05/2006, Rewucki contre Thierry) a traité un cas comparable. La maison qui supportait l'éclairage excessif de l'habitation voisine était plongée toute la nuit dans une luminosité telle que ses habitants pouvaient vaquer à leurs occupations sans avoir besoin d'allumer les lampes. Même volets fermés, la luminosité ... les empêchait de dormir.

La cour d'appel a reconnu que les conditions du "trouble excessif de voisinage" étaient réunies et le voisin gêneur a dû démonter son installation.

Une solution qui, d'après les juges, s'applique, que les maisons soient situées en milieu urbanisé, a priori davantage éclairé, ou en zone rurale.

Voilà qui permet un recours par le médiateur de la République, puisqu'il y a jurisprudence.

Un petit pas pour l'homme un pas de géant pour ......l'astronome !!!!!!!!

Un petit pas pour l'homme un pas de géant pour ......l'astronome !!!!!!!!

et pour les chouettes, les autres petites bêtes nocturnes, et ceux qui aiment bien méditer/rêvasser dans le noir pendant leurs insomnies...

et pour les chouettes, les autres petites bêtes nocturnes, et ceux qui aiment bien méditer/rêvasser dans le noir pendant leurs insomnies...

En plus ça a un interêt écolo

En même temps, il s'agit de cas extrêmes... On n'en est pas à élabrorer une loi contre les nuisances lumineuses, au même titre que les nuisances sonores.

Malheureusement, on n'a pas le droit de tondre après 18h, mais on a bien le droit d'éclairer sa cour toute la nuit !

En même temps, il s'agit de cas extrêmes... On n'en est pas à élabrorer une loi contre les nuisances lumineuses, au même titre que les nuisances sonores.

 

Malheureusement, on n'a pas le droit de tondre après 18h, mais on a bien le droit d'éclairer sa cour toute la nuit !

Il faut toujours des cas extrêmes pour faire appliquer une loi !!!!

Pour la tonte de ta pelouse, il y a un moyen de le faire la nuit, tu te procures un mouton

Je rêve, ou il se fout de notre gueule, le Dédé?

..... .....

Il faut toujours des cas extrêmes pour faire appliquer une loi !!!!

Pour la tonte de ta pelouse, il y a un moyen de le faire la nuit, tu te procures un mouton

Ou tu embauche une équipe de nains de jardin

Plus sérieusement il faut en effet malheuresement que le mal soit fait pour appliquer une lois (je pense entre autre aux lois contre l'émission de CO2) qui arrivent après des résultats catastrophiques au niveau environnement mais comme ont dit, mieux vaut tard que jamais...

salut,

Je reste assez septique. Là c'est un particulier qui a installé un nuisant ainsi le sommeil de son voisin...

comme l'a dit Takaya, c'est un cas extrème mais qui ne concerne pas vraiment l'environnement, enfin si mais je doute qu'ils le sachent à la cours.. Et je doute qu'ils aient abordé ne serait ce qu'un seul argument envirronnemental, me trompe je?

j'aimerai ... mais je pense qu'ils ont seulement aborder le fait que la lumière était puissante et qu'ils ne pouvaient pas dormir même volets fermés...

je ne pense pas que ce soit sur cette affaire que ça va déclencher quoi que ce soit de révolutionnaire... mais plutôt à un cas extrème qui s'appliquerait directement à l'environnement ou encore la lutte éternelle de plusieurs associations sachant bien coopérer...

voilà mon avis p'tètre un peu pessimiste (ce ne serait étonnant..)mais je le trouve tellement réaliste...

a+

Je suis exactement du même avis que toi Malheuresement celà se passe comme celà que veux tu... C'est hors sujet mais j'aime le dire un peu partout quand même...

Une récente étude du ministère de l'environnement a prouvée que si tout le monde se mettait en mode écolo (celà va déplaire et moi même je ne pourrais pas pourtant je suis pour l'écologie à 500%) c'est à dire vivre en ville en appartement dans des batiments viables et dont la densité urbaine est correcte, plus bon nombre de criteres a respecter... bref je passe la dessus... il suffirait de 10 villes de la superficie de Paris (hors aglomérations) pour accueillir la population française, de par ce fait les pertes thermiques serraient énormément réduites, la consomation d'energie donc aussi, il faudrait alors entourer la ville de la ZI et les gens n'aurait pas besoin de parcourir les 50km moyen par jour pour aller travailler, les emissions de gaz donc réduites... bref si nous devenions écolos puristes adieu les jardins et adieu l'astro depuis ceux ci... enfin la question est esque l'etre humain est pret a faire un tel sacrifice? Non j'en ai bien peur, et ce n'est pas reprochable! Quel serrait notre vie dans ces conditions extremes...

ils ont seulement aborder le fait que la lumière était puissante et qu'ils ne pouvaient pas dormir même volets fermés...

 

je ne pense pas que ce soit sur cette affaire que ça va déclencher quoi que ce soit de révolutionnaire...

Si je pense que c'est intéressant, car symboliquement c'est une première fois où la lumière est associée à un effet négatif. Alors que généralement, la lumière c'est "bien", c'est propre, c'est net, c'est la sécurité, le progrés...ça rassure alors que la nuit inquiète. Ce jugement, cela peut-être un début de la réhabilitation de la nuit (parce que c'est bien de cela dont il s'agit, la défense de la nuit. Notre aspiration à regarder les étoiles n'est qu'un épiphénomène dans ce débat, certes hautement symbolique, mais épiphénomène quand même)

Si je pense que c'est intéressant, car symboliquement c'est une première fois où la lumière est associée à un effet négatif. Alors que généralement, la lumière c'est "bien", c'est propre, c'est net, c'est la sécurité, le progrés...ça rassure alors que la nuit inquiète. Ce jugement, cela peut-être un début de la réhabilitation de la nuit (parce que c'est bien de cela dont il s'agit, la défense de la nuit. Notre aspiration à regarder les étoiles n'est qu'un épiphénomène dans ce débat, certes hautement symbolique, mais épiphénomène quand même)

Hmmm oui pas mal ta façon de voir les choses Jeff, je suis entièrement daccord, pour une fois les biens faits de la lumière (cette chose dont nous ne pouvons plus nous passer) est remise en question! Pour ce qui est de l'épiphénomene c'est un terme un peu vague je trouve mais je pense voir ce que tu cherche à dire.

Moi je suis d'accord avec Albert -A- Galilée.

Je pense que ce qui a été jugé c'est le coté nuisance. Ca aurait été la même chose pour des enceintes trop fortes ou un chien aboyant toute la nuit dehors (quoi que un animal....). C'est bien pour les gens qui ont eu gain de cause, mais comment aller defendre un cas qui ne soit pas extrême?

Exemple:

-Mon voisin, ou ma ville, éclaire trop et ça me gène car j'aime être un peu dans le noir

Réponse du voisin:

-Mais je me sens plus rassuré avec la lumière

-Oui mais les études ont montré que selon qu'il y ait lumière ou pas, ça ne changeait rien

Réponse du voisin:

-Oui mais j'ai quand même peur dans le noir. De plus l'étude en question est faussée car elle n'a pas été faite dans les bons lieux....

Et là, qui va-t-on privilégier, la persone qui préfèrerait être dans le noir, ou bien celle qui a peur si il n'y a pas de lumière????

Même ,si cette peur n'est pas justifiée, elle peut être intrinsèque et comme certaines phobies déraisonnées....

Pas simple le souci!! J'ai exactement le même actuellement avec mes voisins qui veulent absolument laisser les lampadaires oranges dégueux allumés toute la nuit, car à 65 ans de moyenne d'âge, ils veulent de la lumière....

Olivier

Mode boulet on:

Le plus simple serait de parquer les gens dans des lieux qui leur conviennent plutôt qu'adapter les lieux à des gens multiples et variés ...

Mode boulet off:

Je ne sais pas si la pollution lumineuse est prise en compte chez les architectes, car quand je vois les spots qu'ils ont installé sur la palce de vant mon immeuble, je n'en vois pas l'intérêt !

Tchuss

Je ne sais pas si la pollution lumineuse est prise en compte chez les architectes, car quand je vois les spots qu'ils ont installé sur la palce de vant mon immeuble, je n'en vois pas l'intérêt !

 

Tchuss

Celà depend des architectes, j'ai eu l'occasion de travailler avec des bureaux d'etudes qui privilègiais l'écologie, on trouve toujours une alternative mais il est vrai que certains architectes se contre foutent des consequence (la plupart ce sont les anciens mais ce n'est pas une généralité) car à présent en école d'archi il y est donné quelques heures d'écologie (géothermie, dévellopement durable...)

Prennons l'exemple d'un lotissement de 800 logements (à l'origine HLM) construit en ce moment même dans la ville de Chartres, au début du projet il etait question de réaliser l'aménagement dans un soucis de viabilité (durable dans le temps....) et que la densité urbaine soit correcte (par exemple des immeubles de 4 étages maximum avec au moin 60% d'espaces verts, 20% de voirie et 20% de bien construit) mais bien entendut celà n'à pas dut plaire aux acheteurs et le projet à était revu et à présent c'est tout l'inverse, celà va devenir un lotissement pavillonaire.

L'écologie n'est pas encore acquise...